TERRE CATALANE
Présentation de la marque TERRE CATALANE
Déposée le 5 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) BARNIOL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE CATALANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRE CATALANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE CATALANE est expirée depuis le 5 mai 2023.
BARNIOL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517742 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-03
Inscription le 28 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°652006 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 1 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734590 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01